J.O. Numéro 239 du 15 Octobre 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15610

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Arrêté du 17 septembre 1998 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 1er octobre 1997

NOR : MJSK9870123A



Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 17 septembre 1998, les dispositions de l'arrêté du 24 décembre 1997 fixant la liste des sportifs de haut niveau au 1er octobre 1997 sont complétées comme suit :
« A compter du 1er octobre 1997, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté (1). »
Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard de leur nom.

(1) La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou par Minitel (36-14 : INFOJS), ou par Internet (http //www.jeunesse-Sports.gouv.fr).